PAPETERIE DE MANDEURE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1715517
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque PEAU D'ANE
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE MANDEURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEAU D'ANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE MANDEURE domicilié(e) 14 rue de la Papeterie - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 310 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque PEAU D'ANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIE DE MANDEURE, Société par actions simplifiée - 14 rue de la Papeterie - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 339310807
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2206358 - Publication au BOPI 2001-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450056 - Publication au BOPI 2007-03-15
Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété n°184440 - Publication au BOPI 1995-04-19
Inscription le 13 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457419 - Publication au BOPI 2007-07-13
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458338 - Publication au BOPI 2007-07-31
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482330 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17
Papiers et cartons en tous genres, impression, écriture, machine et duplicateur, carte d'un seul jet, bristol, dessin et buvard, support pour photographie industrielle, spéciaux, en vrac, rames, bobines, rouleaux, bobinettes ainsi que tous papiers et cartons faÇonnés, articles de bureau, de classement et de publicité, blocs, pochettes, ramettes, enveloppes, cahiers, cartes et bobinettes mécanographiques, boîtes de papier à lettres, de cartes et enveloppes correspondance, de cartes et eveloppes de visites, boîtages et conditionnements, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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